Vote de la composition des deux commissions de l’AC

Assemblée ConstituanteL’assemblée constituante a voté, mercredi, à main levée la composition des deux commissions qui seront chargées de la rédaction du règlement intérieur de l’assemblée et de la préparation du texte final relatif à l’organisation provisoire des pouvoirs publics.

Chacune des deux commissions compte 22 membres.

Le projet de décret-loi portant organisation des travaux de la séance inaugurale de l’Assemblée Constituante précise que le mode d’élection de la composition des deux commissions se fait en fonction de la représentation proportionnelle des membres de l’Assemblée avec octroi d’un siège pour dix sièges à la Constituante.

Le reste des sièges sera réparti sur la base des plus forts restes.

L’assemblée constituante a repris mercredi ses travaux sous la présidence de Mustapha Ben Jaâfar.

En réponse à des interrogations posées par des membres de la constituante concernant la liste des martyrs, le président de l’assemblée a indiqué qu’une commission sera mise en place au sein de l’assemblée pour l’élaboration d’une liste définitive des martyrs de la révolution du 14 janvier.

La commission chargée de la rédaction du règlement intérieur se compose:

Ennahdha: 9 membres
Ettakatol: 2 membres
Démocratie et liberté: 1 seul membre
CPR: 3 membres
Coalition du PDP, PDM, Afek Tounes: 3 membres
Pétition Populaire: 2 membres
Coalition du 14 janvier: 1 seul membre
Al Moubadara: un seul membre

La commission chargée de la préparation du texte final relatif à l’organisation provisoire des pouvoirs publics se compose:

Ennahdha: 9 membres
Ettakatol: 2 membres
CPR: 3 membres
Coalition du PDP, PDM, Afek Tounes et deux indépendants: 3 membres
Pétition populaire: 2 membres
Al Moubadarah et le parti du travail et de l’égalité: un seul membre
Coalition du 14 janvier: un seul membre
Démocratie et liberté: un seul membre

Les membres des deux commissions ont entamé leurs réunions au siège de l’assemblée constituante. Ils auront à examiner les projets proposés par le comité des experts qui avait travaillé au sein de la Haute instance pour la réalisation des objectifs de la révolution.

Mustapha Ben Jaâfar
Mustapha Ben Jaâfar : Président de l'Assemblée Constituante

Auteur de l’article : Ghaith J.

Manager Général du portail Tixup.com et directeur de la publication, passionné par les nouvelles médias, je prends part à l'aventure Tixup depuis la naissance du site.

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